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FR2119981A1
A1
19720811
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1-Procédé de préparation d'enrobés, en particulier pour travaux routiers, caractérisé en ce qu'on mélange à froid des agrégats non séchés avec un liant plastique, tel qu'un liant bitumi- 5 neux pour former un mélange froid d'agrégats et de particules ou de granulés de liant solide dont la composition cor...
6,580
FR2121362A1
A1
19720825
claim
claims
1
REvEtmICATIONs 10 - Trémie pour produits granuleux ou pulvérulents comportant à sa base des surfaces convergeant vers un orifice de vidange caractérisée par le fait qu'elle comporte une pluralite de volumes faisant saillie à l'intérieur de la trémie au droit dudit orifice. 20 - Trémie selon la revendication 1 caractéri...
2,885
FR2128218A1
A1
19721020
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tContre-pal ette de manutention présentant une face horizontale reposant sur le sol et comportant sur sa face supérieure des plots conques tronqués et évidés, destins à recevoir, enfoncés à force sous 1 pois de la charge, les plots coniques, de forme et d 'écartement adaptés, prévus à la parti i...
1,829
FR2135100A1
A1
19721215
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 - Machine pour le mandrinage des tubes, caractérisée en ce que son bâti supporte d'une part un vérin hydraulique dont l'or- gane mobile est agencé de manière à recevoir, de façon facilement interchangeable, l'outil de mandrinage, et d'autre part un dispositif de serrage à mors #ouvrables travaillant pa...
2,334
FR2539471A1
A1
19840720
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1 Assemblage articulé de deux tubes, carac- térisé en ce que les extrémités des tubes situées du côté de l'articulation sont en forme de fourche et com- prennent une cavité formant logement (\n<CLM>\1\tet comportant, du côté frontal, une ouverture (\n<CLM>\1\tpour l'introduction d'une chape (\n<CLM>\1\tq...
1,471
FR2564337A1
A1
19851122
claim
claims
1
REVENDICÂTIONS\n<CLM>\1\tDispositif pour l'enduction de bandes de matériau en défilement à l'aide d'une racle fixe appliquée contre la face enduite de la bande de matériau et dont le flanc d'entrée formant avec la surface de la bande une fente d'introduction cunéiforme est réalisé courbé, caractérisé par le fait que la...
1,756
FR2638067A1
A1
19900427
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tJambières se présentant sous la forme de 2 empiècements, désolidarisés l'un de l'autre, recouvrant et habillant entièrement chacune des jambes séparément, et se portant au-dessus d'un pantalon quelconque existant, avec des échancrures terminant la partie haute des jambières (hormis la patte d'a...
1,123
FR2641019A1
A1
19880629
claim
claims
1
REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tMachine automatique, autonome se déplaçant horizontalement sur un mur en construction grâce à deux roues (11) montées sur un chassis (14) qui supporte les autres éléments de la machine qui, destinée à recevoir du mortier dans sa trémie (1), de le canaliser grâce au distributeur (2), de le répar...
2,176
FR2666970A1
A1
19920327
claim
claims
1
REVENDICATIONS 1/ Dispositif pour verrouiller et déverrouiller un tiroir ou porte-cartes (1) caractérisé par le fait qu'il comporte une poignée articulée sur un axe (4) de la face avant (2) du tiroir ou porte-cartes (1) et d'une étiquette (5) dans laquelle la poignée (3) est rabattue puis bloquée par l'utilisateur par ...
1,126
FR2674441A1
A1
19921002
claim
claims
1
REVENDICATIONS I - Dispositif de sécurité anti-feu pour véhicule automobile à moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un extincteur (2) pouvant alimenter sous pression une rampe (4) de buses (5) de pulvérisation sur le moteur du produit qu'il contient, les buses (5) étant en particulier d...
1,898
FR2841478A1
A1
20040102
claim
claims
1
REVENDICATIONS -1- Procédé d'aide à la décision d'au moins une phase en matière de jeu de ballon, caractérisé en ce que - on enregistre le jeu de manière à détecter la position du ballon et/ou des joueurs; - on analyse en temps réel les images enregistrées - on transmet simultanément à au moins une personne apte à pren...
2,458
FR2958414A1
A1
20111007
claim
claims
1
10 S 10 15 20 25 30 Procédé de fabrication de mscrofenties (101) d'extrémités de fibres optiques unitaires (100) faisant partie d'un faisceau ou d'une libre muifrcoeurs (1), comprenant le dépôt efune goutte (2) de solution phote-polymérissbie sur une première extrémité (10) du faisceau ou de ladite fibre muiiicoeurs (1...
4,352
FR2982149A1
A1
20130510
claim
claims
1
35 REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tComposition cosmétique ou dermatologique pour le maquillage et/ou le soin des matières kératiniques et/ou des dents comprenant le composé de formule chimique (I) suivante : Y m (I) dans laquelle n représente un nombre entier compris entre 1 et 8 ; RI et R2 représentent indépendamment un grou...
6,256
FR3016741A1
A1
20150724
claim
claims
1
REVENDICATIONS REVENDICATIONS\n<CLM>\1\tCordon de raccordement électrique RJ45 configuré pour interconnecter des équipements électroniques et/ou informatiques, comportant : - un câble électrique (2) ayant une première extrémité (3), une deuxième extrémité (4) opposée à la première extrémité (3), et quatre paires de fil...
21,909
FR3066676A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1/ dispositif pour l'alimentation en eau d'une plante, apte à soutenir une réserve d'eau hermétique (2) en position haute et à raccorder à cette réserve (2) par un raccord hermétique (5), par exemple un taraudage pour le système de vissage de bouchon d'une bouteille plastique, et terminé par un conduit éc...
1,160
FR3066677A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Caillebotis (1) de plancher de bâtiment d'élevage d'animaux comprenant plusieurs ouvertures (3) traversantes d'écoulement des déjections animales, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un conduit (2) de circulation d'un fluide caloporteur disposé dans ledit caillebotis (1).\n<CLM>\1\tCaillebotis (1...
2,957
FR3066678A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif d'élevage d'huîtres comprenant des contenants (20) configurés pour contenir des huîtres et supportés par au moins un ballast (18), caractérisé en ce qu'il comprend un axe de pivotement (14) horizontal, parallèle à une direction longitudinale, et au moins deux bras (16) rigides qui relient le...
2,569
FR3066679A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Chaussure à laçage automatique, comprenant: 5 un semelage surmonté d'une tige ; un lacet unique pour le serrage de la tige en rapprochant deux régions de tige ; un moyen de serrage de lacets à actionnement électrique agencé dans des carénages situés sur les 10 partie latérales opposées de la tige, et a...
3,876
FR3066680A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.- Tête (16) de distribution de produit cosmétique, comprenant : - un conduit tubulaire (30) de distribution de produit cosmétique (14) définissant un passage (32) pour le produit cosmétique (14), le conduit tubulaire (30) présentant un filetage (46), et - un organe de perçage (48) d'un opercule (17) des...
6,492
FR3066682A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Applicateur cosmétique (3) d'axe longitudinal (Z) présentant un embout de montage (22) d'axe longitudinal (A) destiné à être monté dans un logement d'une tige et un élément d'application (6) d'axe longitudinal (X) s'allongeant entre une portion proximale (15) et une extrémité distale (17), l'élément d'...
4,020
FR3066683A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Applicateur cosmétique (3) d'axe longitudinal (Z) présentant un embout de montage (22) d'axe longitudinal (A) destiné à être monté dans un logement d'une tige et un élément d'application (6) d'axe longitudinal (X) présentant deux faces principales d'application (60,\n<CLM>\1\topposées et délimitant lat...
4,521
FR3066684A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Masque cosmétique (1) comprenant un corps (2) réalisé à partir d'au moins un substrat formant une feuille flexible, caractérisé en ce que ledit corps comprend une armature (4) en forme de boucle fermée réalisée à partir d'un matériau flexible, ladite armature étant déformable entre une configuration dé...
2,885
FR3066685A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Meuble comprenant un caisson (1) parallélépipédique comprenant six faces dont au moins une face avant (11) ouverte et deux faces latérales parallèles (10) verticales, un cadre (2) de forme rectangulaire emboité sur ladite face avant (11) et au moins deux tiroirs (3), le cadre (2) disposant de côtés (20...
2,953
FR3066686A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1 - Dispositif d'appui assis-debout (2) pour un poste (1) de travail manuel, notamment de tri de déchets, ledit poste (1) de travail manuel comprenant une plateforme de travail (5), le dispositif d'appui assis-debout (2) comprenant un ensemble appui-fessier (8) configuré pour soutenir un opérateur dans un...
8,215
FR3066687A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1.- Dispositif de maintien (1) d'une personne (2) en au moins une position couchée comprenant au moins deux organes de calage (3, 4 ; 3A ; 3B, 4B, 11), dont au moins un (3 ; 3A ; 3B ;\n<CLM>\1\test configuré en cylindre et un (4 ; 4B) est adapté pour être configuré en une forme, dite anatomique, complémen...
2,996
FR3066689A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Jeu de lunettes d'entraînement de la vision par occultation d'une partie du champ visuel, caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs lunettes (1) différentes les unes des autres prévues pour être utilisées successivement et comportant chacune une surface opaque (2) recouvrant l'ensemble du champ de vis...
11,867
FR3066690A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Sonde optique (2) pour l'analyse de la peau comprenant : - un ensemble de moyens pour produire un éclairage de la peau par lumière visible diffuse; et - un ensemble de moyens pour produire un éclairage de la peau par lumière visible directe.\n<CLM>\1\tSonde optique (2) selon la revendication 1, caracté...
10,686
FR3066691A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Un nécessaire pour la protection d'une surface de peau d'un patient comprenant : - Au moins une feuille de couverture, laquelle est mince et souple, et est destinée à s'appliquer sur cette surface de peau ; et - Au moins un conditionnement contenant une substance adhésive et qui présente un orifice de ...
3,765
FR3066693A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Composition destinée au traitement des cicatrices applicable par voie topique, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'une microémulsion comprenant une phase lipophile et une phase aqueuse, ladite composition contenant : un composé lipophile, un agent cicatrisant, un agent humectant, un age...
4,068
FR3066694A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Comprimé sécable (1) comprenant une face supérieure (2) convexe, une face inférieure (3) au moins partiellement concave et une paroi latérale (4) s'étendant entre les faces supérieure et inférieure, deux gorges de sécabilité (5,\n<CLM>\1\tsont formées dans la face inférieure concave, lesdites gorges ét...
2,691
FR3066695A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1) Dispositif destiné à pratiquer un soin de cryolipolyse, par l'exécutant, sur lui-même dans le but de détruire les zones corporelles adipeuses indésirables, et ce, de manière indépendante, portable et totalement autonome, caractérisé en ce qu'il comprend un volume 5 massif munie d'une surface 1 frigo- c...
2,738
FR3066696A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Réservoir (4) pour humidificateur de gaz (24) comprenant une cuve (8) à eau et un couvercle (9) agencé sur la cuve (8) de manière à former un toit couvrant ladite cuve (8), ledit couvercle (9) comprenant un orifice d'entrée de gaz (2), un orifice de sortie de gaz (3) et une portion de toit (9a) plane c...
3,406
FR3066697A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Humidificateur de gaz (24) à réservoir (4) amovible comprenant : - un boitier (14) comprenant un logement à réservoir (1), ledit logement à s réservoir (1) comprenant une ouverture (16) configurée pour recevoir un réservoir (4) amovible, et une première plaque métallique (6) agencée dans le fond dudit ...
4,099
FR3066698A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Réservoir (4) pour humidificateur de gaz (24) comprenant une cuve (8) à eau comprenant une paroi périphérique (4b) et un fond (4a) muni d'une plaque métallique (5), et un couvercle (9) agencé sur la cuve (8) et solidaire de la paroi périphérique (4b) de ladite cuve (8), caractérisé en ce que : - le cou...
3,160
FR3066699A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système de stimulation d'un individu pour favoriser une utilisation d'un membre parétique par rapport à un membre sain, caractérisé en ce que le système comporte : - un élément (60) placé sur le membre parétique de l'individu, - un objet (10), placé à proximité de l'individu, l'objet comprenant : - des...
2,493
FR3066700A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif arrière (1) de fixation de ski de randonnée, ledit dispositif arrière (1) comportant : 0 une base (2) destinée à être fixée sur une planche de ski, O une talonnière (3) montée rotative autour d'un pivot (31) entre une position de descente dans laquelle elle est destinée à maintenir le talon ...
4,735
FR3066701A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif arrière (1) de fixation de ski comportant : O un pivot (4) destiné à recevoir une talonnière de fixation pour recevoir un talon d'une chaussure de ski, O une base (2) destinée à être fixée sur une planche de ski, O une liaison glissière (100) reliant le pivot (4) et la base (2) de sorte à po...
6,087
FR3066702A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Peluche comprenant plusieurs pièces (1, 2, 3,\n<CLM>\1\tséparables et assemblables entre elles par un système d'attache, caractérisé en ce que le système d'attache est constitué par une ou plusieurs pochettes aimantées (5, 6).\n<CLM>\1\tPeluche selon la revendication 1 caractérisée en ce que lesdites u...
1,809
FR3066704A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de post-traitement des oxydes d'azote dans un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant au moins une chambre de combustion, à partir d'un système de post-traitement (3) comprenant un premier catalyseur (4) trois voies et un second catalyseur (5) apte à assurer une fonction ...
3,063
FR3066705A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Particule (1) comprenant un coeur (2), en cuivre, en alliage de cuivre, en aluminium ou en alliage d'aluminium, recouvert par une couche externe (3), la couche externe (3) étant formée de nanoparticules métalliques ou de nanotubes de carbone.\n<CLM>\1\tParticule selon la revendication précédente, carac...
5,185
FR3066706A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de préparation de la forme protonée d'une zéolithe Y nanométrique synthétisée en l'absence d'agent organique structurant et ayant une taille moyenne de cristaux inférieure à 100 nm, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i. au moins une étape d'échange d'ions de ladite zéolith...
5,570
FR3066707A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1- Bouchon diffuseur de gaz à monter sur un boîtier de diffusion caractérisé en ce qu'il comporte un filetage et des orifices de diffusion. 70 75 80 85 90
168
FR3066708A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Ensemble de buse à poussoir comprenant : un cylindre (1) sous la forme d'un cylindre tubulaire et ayant un évidement (15) et un passage (17) formés dans un fond de celui-ci ; un clapet anti-retour (2) situé dans l'évidement (15), une entrée (16) formée entre le clapet anti-retour (2) et l'évidement (15...
7,115
FR3066709A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Porte-poinçon (3) pour outillage de poinçonnage, formé d'un bloc massif comprenant : - une face de montage (3.1) sur un bâti (1) ; - une face de travail (3.2) opposée à la face de montage ; - un orifice (3.3) de réception du poinçon (4) s'étendant entre les faces de montage (3.1) et de travail (3.2), e...
3,383
FR3066710A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Tour (1) destiné à usiner une pièce industrielle (2), la pièce industrielle s'étendant, à partir d'une extrémité tubulaire (3), autour d'un axe central (Z), le tour comportant : un premier moteur (11), apte à entraîner en rotation une platine (19) autour d'un axe de rotation (A); un outil de coupe (23)...
6,843
FR3066711A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Machine (2) de marquage laser, comprenant au moins une source de faisceau laser et un dispositif d'orientation (10) du faisceau laser vers une cible (12), caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux sources (6,\n<CLM>\1\témettant deux faisceaux laser (F1, F2) de longueurs d'onde différentes, et u...
2,201
FR3066712A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Isolateur à usage unique pour la fabrication de lots de produits sensibles, notamment des médicaments, en ambiance stérile, comprenant une ossature (10) et une enveloppe (12) suspendue à ladite ossature (10), une entrée d'air (14S) supérieure sur la face supérieure de l'enveloppe (12) et une sortie d'a...
2,230
FR3066713A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Outil de découpe, notamment pour la réalisation de coupes continues dans des lés de matériau en feuille, caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps allongé (100 ; 100') définissant une zone de préhension et des surfaces d'appui (120a, 120b ; 120a', 120b') définissant deux plans d'appui formant entre...
3,065
FR3066714A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Structure fibreuse (11) tubulaire à lobes (9), caractérisée en ce qu'elle est formée d'un seul tenant sur au moins deux lobes, et en ce que ses fibres (13,\n<CLM>\1\tprésentent une orientation constante par rapport à l'axe longitudinal (A) de ladite 5 structure, dans tout plan (P) transversal audit axe...
3,523
FR3066715A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Texture fibreuse (100) présentant une forme de bande 5 s'étendant dans une direction longitudinale (X) sur une longueur déterminée (Loo) entre une partie proximale (110) et une partie distale (120) et dans une direction latérale (Y) sur une largeur déterminée (Iwo) entre un premier bord latéral (101) e...
5,187
FR3066716A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Installation pour fabriquer des récipients par thermoformage, comprenant des moyens de convoyage aptes à être commandés par une unité de commande (ECU) pour entraîner un substrat thermoplastique (10) dans une succession de postes de traitement (14A, 14B, 14C, 16, 18, 20, 22,\n<CLM>\1\tselon un sens de ...
6,469
FR3066717A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Système (10) mettant en oeuvre un procédé de fabrication additive, caractérisé en ce qu'il comporte : Une imprimante 3D (20) de type FDM (ou «Fused Deposition Modelling ») incorporant un sous-système d'extrusion de pâte cramique, et ne comportant pas de fond de façon à ce que l'impression puisse être r...
2,398
FR3066718A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Dispositif (10) d'ajustage d'au moins une pièce (12) comportant une face (16) et une pluralité de supports (14) dont chaque support(14) est fixé à ladite face et fait saillie par rapport à ladite face (16), lesdits supports (14) étant alignés suivant une ligne d'alignement, le dispositif (10) comportan...
3,428
FR3066719A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Pièce tubulaire (10) en matériau composite qui s'étend autour d'un axe (A) principal, la pièce tubulaire (10) étant délimitée par une face externe (12) et une face interne (14), la face interne (14) délimitant au moins un raidisseur (16a) circonférentiel qui s'étend autour de l'axe (A) principal, carac...
7,413
FR3066720A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Module de découpe (50) apte à découper un ruban (11) de fibres imprégnées d'une matrice, ledit module de découpe (50) comprenant un ensemble coupant (55) muni d'une lame (57), ledit ensemble coupant (55) étant mobile en translation selon une direction de coupe (D1), ledit module de découpe (50) compren...
9,772
FR3066721A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé d'identification d'au moins un émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un véhicule automobile par association avec une des roues dudit véhicule automobile, le véhicule automobile étant par ailleurs muni d'un système d'antiblocage des roues et d'un récepteur de surveillance de...
3,909
FR3066722A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Procédé de détermination de la mise en mouvement d'un véhicule automobile muni d'au moins un émetteur de surveillance de la pression d'un pneumatique d'un véhicule automobile et d'un récepteur de surveillance de la pression d'au moins un pneumatique connecté à une unité de commande électronique du véhi...
3,134
FR3066723A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Véhicule personnel électrique (9) comprenant un châssis (10) caractérisé en ce que le dit véhicule comporte un système mobile (19) lui-même composé d'un moyen de support (21) supporté par deux moyens de liaison (24) , le dit système mobile étant relié au châssis par au moins un moyen d'articulation (23...
3,425
FR3066724A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Structure de support d'un mécanisme de changement de vitesse (51), qui peut changer la position de changement de vitesse en actionnant un arbre de changement de vitesse et de sélection (12B) d'une boîte de vitesses (12), au moyen d'un élément transversal (6) reliant entre eux des éléments latéraux droi...
4,585
FR3066725A1
A1
20181130
claim
claims
1
REVENDICATIONS1. Structure de montage d'un groupe propulseur (10), qui inclut un moteur à combustion interne et une transmission, sur une traverse (6) reliant des organes côtés droit et gauche espacés latéralement (2, 3), qui s'étendent longitudinalement de l'avant vers l'arrière d'un véhicule (1), caractérisée en ce q...
5,431
FR3066726A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif de montage (8, 9,\n<CLM>\1\tpour un groupe motopropulseur (7) comprenant un support de carrosserie de véhicule (21) qui est agencé à l'extérieur du groupe motopropulseur (7) dans un sens de la largeur du véhicule (1) et fixé à un organe latéral (2L, 2R) s'étendant dans un sens longitudinal d...
7,347
FR3066727A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Structure de refroidissement pour un compartiment moteur d'un véhicule, le véhicule comportant une structure de panneau avant (2, 7), à travers laquelle de l'air en mouvement est aspiré dans le compartiment moteur (6), un échangeur de chaleur (8,\n<CLM>\1\tmonté dans le compartiment moteur derrière la ...
5,432
FR3066728A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Tête (12,\n<CLM>\1\tde remplissage pour un réservoir de carburant, en particulier d'un véhicule, la tête comportant un manchon tubulaire (16,\n<CLM>\1\tdont une première extrémité longitudinale (16a, 116a) définit une ouverture de remplissage et dont une seconde extrémité longitudinale 16b, 116b) est d...
4,846
FR3066729A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Siège auto pour enfant, comprenant un fauteuil (41) monté sur une embase (42), équipé de moyens (27,\n<CLM>\1\tde détection d'une situation d'accident, délivrant un signal d'activation (214,\n<CLM>\1\ten fonction d'une analyse de mesures délivrées par au moins un élément de mesure d'une accélération, p...
4,654
FR3066730A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Console pour véhicule automobile comportant un corps allongé (2) destiné à s'étendre longitudinalement dans l'habitacle dudit véhicule entre deux sièges d'une rangée de sièges et étant doté d'un réceptacle interne (3) ouvert sur le dessus, ladite console intégrant en outre une machine à préparer des bo...
4,070
FR3066731A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif d'assistance (DA) pour un véhicule (V) comprenant un volant (VV) et des moyens d'analyse (MA) analysant une zone (ZA) située devant ledit véhicule (V) afin de déterminer une première position relative d'un être vivant (EV) par rapport à ce dernier (V), ledit dispositif (DA) comportant une so...
5,234
FR3066732A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Véhicule comprenant une entretoise (1) de fixation d'une pièce (3), l'entretoise étant disposée entre une première (7) et une deuxième paroi (9), chaque paroi (7,\n<CLM>\1\tcomprenant une face interne tournée vers l'autre paroi et une face externe conjuguée, ladite pièce (3) étant disposée en regard de...
5,009
FR3066733A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1.- Siège (2) de véhicule comprenant une assise (4) et un dossier (6), l'assise (4) définissant au moins une surface d'appui pour un occupant du siège, et au moins un dispositif d'affichage (20), définissant une zone d'affichage (22), caractérisé en ce que le dispositif d'affichage (22) est mobile par rap...
3,704
FR3066734A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation d'un boîtier, en particulier un boîtier de format normalisé « 1 DIN », à la traverse de planche de bord d'un véhicule, ledit boîtier présentant une face frontale et deux faces latérales portant des doigts d'indexage latéraux (80) et des pattes de fixation latérales (70,\n<CLM>\1\...
9,045
FR3066735A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Support de robinet destiné à un bloc sanitaire pour véhicule, comprenant : - un élément adaptateur (200,\n<CLM>\1\tavec un dispositif 5 d'accouplement (210, 310), au moins une ouverture (231-235,\n<CLM>\1\tprévue pour recevoir un composant de robinet, et une surface de guidage (240,\n<CLM>\1\tpériphéri...
4,748
FR3066736A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Structure de véhicule (1) comportant un premier élément métallique (11), un second élément non métallique (12), un lien électriquement conducteur (13) et des moyens de fixation (14, 15); un premier moyen de fixation (14) permettant de raccorder électriquement une première extrémité (131) du lien (13) a...
4,172
FR3066737A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Partie avant de la caisse (C) d'un véhicule, notamment automobile, comprenant une poutre avant transversale de pare-chocs (1) dont les deux extrémités opposées sont reliées chacune à l'extrémité avant d'un absorbeur de choc (2) dont l'extrémité arrière est reliée à l'avant de l'un des deux brancards (3...
2,406
FR3066738A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tSystème de protection d'un passager d'un véhicule automobile (1) comprenant un châssis (10) définissant un habitacle et au moins un siège (20) monté à l'intérieur dudit habitacle et apte à recevoir ledit passager, ledit système de protection comprenant des moyens de déplacement (30) du siège (...
3,461
FR3066739A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tDispositif de protection (10) d'un conducteur de véhicule (1), notamment de véhicule automobile, ledit véhicule (1) comprenant un volant (2) configuré pour évoluer entre une position déployée (VD) et une position rétractée (VR), ledit volant (2) comportant une jante (21) définissant un plan (U...
4,522
FR3066740A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Procédé de commande d'un dispositif de dégivrage et/ou de désembuage de véhicule, comprenant les étapes consistant à : - calculer un indice de risque de formation de givre sur un pare- brise du véhicule et/ou de formation de buée dans un habitacle du véhicule, en collectant des informations de conditio...
4,241
FR3066741A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif (1) autonome de commande d'un circuit chauffant d'un balai d'essuie-glace (B1, B2) de véhicule automobile, comportant un module de régulation (2) de l'alimentation électrique du circuit chauffant, muni d'une entrée (21) de connexion à un générateur d'énergie électrique (G) et d'une sortie (2...
4,178
FR3066742A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1) Dispositif pour empêcher les mélanges de liquides avec nez électronique disposé à l'entrée des cuves de stockage permettant d'empêcher les mélanges de liquides odorants lors de réapprovisionnement de cuves comprenant, selon un premier mode de réalisation : i. une chambre d'analyse composée d'un tuyau d...
8,950
FR3066743A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile (1) à l'approche d'une barrière de péage (3), comportant une étape (S4) de calcul d'une probabilité de présence d'une barrière de péage à partir d'au moins deux attributs de contexte routier déterminés à partir du véhicule automobile (1) et dé...
3,795
FR3066744A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Boîte d'essieu (1) pour un véhicule ferroviaire, comprenant : - un boîtier (2) pourvu d'un alésage traversant (5) s'étendant le long d'un axe médian, - une unité de palier (4) reçue dans ledit alésage (5), et - un couvercle arrière (3) ayant une partie cylindrique (8) s'étendant dans l'alésage (5) du b...
6,066
FR3066745A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1.- Voiture (10) de véhicule ferroviaire comprenant un dispositif de freinage aérodynamique (20), la voiture (10) s'étendant suivant une direction longitudinale (L) et s'élevant suivant une direction d'élévation (Z) perpendiculaire à la direction longitudinale (L), la voiture (10) comportant une cabine de...
5,808
FR3066746A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1.- Procédé (100) de gestion de la circulation d'un train (T2) le long d'une section (B) d'une voie ferrée (2), mis en oeuvre par un système de signalisation (10) du type CBTC, le système de signalisation étant propre, dans un mode nominal, à définir une route (R) sur la section permettant la circulation ...
6,879
FR3066747A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1.- Chariot (6) à provisions, le chariot (6) étant déplaçable manuellement, le chariot (6) comprenant : - une structure (10) comportant des roues (12), - un organe de préhension (14) pour manoeuvrer le chariot (6), - un panier (8) maintenu par la structure (10), le panier (8) délimitant un volume intérieu...
8,570
FR3066748A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Procédé d'estimation d'effort destiné à estimer la valeur d'un effort d'actionnement, dit « effort aux biellettes » (Fb), qui s'exerce, dans un système de direction assistée (1) équipant un véhicule (2), sur un organe de transmission, tel 5 qu'une biellette de direction (3), appartenant à un mécanisme ...
6,053
FR3066749A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif de maintien d'une couverture d'insonorisation (3) de traverse inférieure de baie (2) et de tablier avant (1) d'un véhicule automobile, comportant une paroi de retenue (31) et un organe de montage creux (32) s'étendant depuis ladite paroi de retenue (31), ledit dispositif étant apte à occuper...
3,257
FR3066751A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Bateau comprenant un fond (10) souple et bordé radialement vers l'extérieur par une paroi (20) qui comprend une paroi avant (21) gonflable et pliable, une paroi latérale (22) gonflable et pliable, et une paroi (23) arrière, ledit bateau étant caractérisé en ce qu'au moins une partie d'une au moins de l...
2,946
FR3066752A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Bouée d'amarrage comprenant un corps (10), un logement (12) traversant et une couche extérieure (18), caractérisée en ce que la couche extérieure (18) est constituée d'une couche de structure (36) et d'une protection souple (37).\n<CLM>\1\tBouée d'amarrage de la revendication 1, caractérisée en ce que ...
1,896
FR3066753A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Tige d'amarrage pour une bouée d'amarrage, ladite tige d'amarrage comportant des moyens d'amarrage traversant 10, souples, auxquels sont fixés des moyens d'accroche\n<CLM>\1\t2. Tige d'amarrage selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens d'amarrage traversant 10 comprennent un câble\n<C...
1,876
FR3066754A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Système de conditionnement d'air d'une cabine (4) d'aéronef (1), comprenant des moyens (28) de conditionnement d'un flux d'air cabine, notamment en pression et température, configurés pour contrôler l'environnement de ladite cabine en y injectant ledit flux d'air cabine, et au moins un premier circuit ...
5,179
FR3066755A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance et d'estimation : - de paramètres relatifs au vol d'un aéronef (AC) ; - de statuts de capteurs (C1, C2, ..., CN), ces statuts étant représentatifs d'un fonctionnement desdits capteurs (C1, C2,..., CN) ; et - d'un statut d'un paramètre (P1) correspondant à la masse courante de l'...
21,315
FR3066756A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Procédé d'anticipation de l'entrée dans un domaine de vortex par un giravion (20), ledit giravion (20) comportant un rotor principal (21) muni de pales (22), caractérisé en ce que ledit procédé comporte les étapes suivantes : a) une acquisition de mesures d'au moins un paramètre permettant de caractéri...
5,035
FR3066757A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Dispositif de scellage (105), caractérisé en ce qu'il comporte : - un boîtier (405, 410), - un câble de fermeture (415), conducteur, fixé par une extrémité dans le boîtier, l'autre extrémité étant libre, - un moyen de verrouillage (445) de l'extrémité libre du câble dans le boîtier, le câble et le moye...
2,845
FR3066758A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Récipient (110) comprenant un corps (1) essentiellement tubulaire formant un premier volume pour recevoir un premier fluide (11), ledit corps (1) ayant une première (12) et une deuxième extrémité (13), ladite première extrémité (12) comprenant un distributeur (3) pourvu d'une ouverture (31) permettant ...
4,767
FR3066759A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Procédé de densification de matériaux ou de consolidation d'un assemblage de matériaux comportant une seule étape de frittage consistant 5 en l'application simultanée à l'intérieur d'une chambre (11), d'une force uniaxiale et d'une température de frittage audit matériau ou audit assemblage placé dans c...
5,868
FR3066760A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Procédé pour la préparation d'un composé de formule (I) HR1R2C-CF2-(C=0)-Y comprenant les étapes de : a) mise en contact d'un composé de formule (II) R1R2C=CX1-(C=0)-Y ou de formule (III) HR1R2C- CX1X2-(C=O)-Y avec de l'acide fluorhydrique ; R1 et R2 étant indépendamment sélectionnés parmi H, F, Cl, Br...
5,085
FR3066761A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Composé de formule générale (I) suivante : (I) R' dans laquelle : - soit R représente un groupe R1 et R' représente un groupe -A1-CY1, - soit R représente un groupe -Al-Cyl et R' représente un groupe R1, . R1 représentant H, un groupe (C1-C6)alkyle ou un radical choisi dans le groupe constitué de : -OR...
6,347
FR3066762A1
A1
20181130
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1
REVENDICATIONS1. Copolymère hydrocarboné P comprenant 2 groupements terminaux alcoxysilane F1 et F2 reliés, respectivement, à chacune des 2 extrémités de la chaîne principale, ayant pour formules : - F1: (R0)3-tRtSi-R"-NH-C(0)0-(CH2)g1et F2 : -(CH2)cm-OC(0)-NH-R"-SiRt(OR')3-t ; ou bien - F1 : (R0)3-tRtSi-R"-NRIII-C(0)-...
10,260
FR3066763A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Copolymère hydrocarboné P comprenant 2 groupements terminaux alcoxysilane F1 et F2 reliés, respectivement, à chacune des 2 extrémités de la chaîne principale, ayant pour formules : - F1: (R'O)3-tRtSi-(CH2)gl- et F2: -(CH2)dl-SiRt(OR')3-t ; ou bien F1 : (R'0)3-tRtSi-R"-0(0)C-(CH2)g2- et F2: -(CH2)d2-C(0...
10,004
FR3066764A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1.- Procédé d'imprégnation d'au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé avec un colorant comprenant les étapes consistant à : a) introduire un colorant et au moins une particule de polyméthacrylate de méthyle au moins partiellement réticulé dans un réacteur, puis...
5,639
FR3066765A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Composition comprenant : de 0,68% à 1,00% en poids d'au moins un silsesquioxane (A) comprenant au moins un groupement phényle et au moins un groupement alcoxy ; au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupement alkoxysilane, de préférence de 3% à 80% d'au moins un polymère silylé comprenant...
11,217
FR3066766A1
A1
20181130
claim
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1
REVENDICATIONS1. Système de production de biogaz comprenant un bioréacteur (5) apte à comprendre un milieu réactionnel et un ciel gazeux (4) au-dessus du milieu réactionnel, caractérisé en ce que le système comprend un dispositif de prévention d'un risque d'explosion (2, 3,\n<CLM>\1\tapte à générer un brouillard de liq...
2,801