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|---|---|---|---|---|---|---|---|
FR3066978A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Palier (1) d'une timonerie (3) d'un mécanisme d'essuyage caractérisé en ce que le palier (1) comporte un bras de maintien (11) d'une bielle (5) dans une position de transport, le bras de maintien (11) logeant à son extrémité libre (11a) un élément de blocage (13) de la bielle (5) dans une position de t... | 5,215 |
FR3066979A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système de nettoyage (14) d'un pare-brise (34) d'un véhicule (32) automobile, comprenant au moins un bras d' entrainement (2) et au moins un balai d'essuyage (1, la, lb), le balai d'essuyage (1, la, lb) étant relié au bras d'entrainement (2), le système de nettoyage (14) comportant au moins un disposit... | 3,494 |
FR3066980A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Méthode de contrôle fonctionnel d'un système d'arrêt et de relance automatique d'un moteur thermique d'un véhicule automobile comprenant un servofrein à dépression ; caractérisée en ce que la méthode comprend l'étape suivante : réalisation d'au moins deux mesures de la dépression (P1, P2) dans le servo... | 2,633 |
FR3066981A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de gestion (GES) adapté pour la gestion d'un ensemble de propulsion électrique (ENS) d'un véhicule, l'ensemble de propulsion électrique comprenant un dispositif de stockage d'énergie électrique (STOCK) et un moteur (MOT) adapté pour propulser en tout ou partie ledit véhicule à partir d'énerg... | 7,958 |
FR3066982A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de contrôle d'un dispositif de transmission de couple pour véhicule électrique ou hybride, le dispositif étant apte à transmettre le couple de la machine électrique du véhicule aux roues motrices du véhicule selon plusieurs rapports de transmission, le procédé étant caractérisé en ce que, tous ... | 4,128 |
FR3066983A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Méthode (1000) pour la gestion d'une propulsion hybride thermique/électrique d'un aéronef destinée à recevoir à chaque instant i une commande de puissance totale Ptot,com,i de l'aéronef, ladite propulsion hybride comportant un chemin de propulsion thermique (130) et un chemin de propulsion électrique (... | 4,419 |
FR3066984A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif d'assistance (DA) pour un premier véhicule (V) pendant une phase de roulage sur une voie de circulation, ledit premier véhicule (V) comprenant un système de freinage (SF) et des moyens d'accélération (PA) actionnables par un conducteur, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de contrôle... | 4,587 |
FR3066985A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif d'assistance (1, 33,\n<CLM>\1\tà la conduite dans une voie de circulation (6) pour véhicule automobile (4), comprenant un module de détermination (14) d'au moins une variable d'entrée choisie parmi des variables relatives au véhicule et des variables relatives à la voie de circulation, un mo... | 4,400 |
FR3066986A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Gaine de diffusion d'air (1) pour système d'aération, en particulier pour un véhicule ferroviaire, la gaine (1) comportant une pluralité d'éléments (3) assemblés entre eux et fixés à une structure de plafond (5) dudit véhicule ferroviaire, lesdits éléments (3) formant ensemble au moins un conduit (7,\... | 4,208 |
FR3066987A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Véhicule ferroviaire (10), comprenant au moins des première (12) et seconde (14) voitures successives, telles que : - la première voiture (12) présente une première extrémité (13A), et la seconde voiture (14) présente une seconde extrémité (15A), les première (13A) et seconde (15A) extrémités étant age... | 5,186 |
FR3066988A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manoeuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée ... | 2,212 |
FR3066989A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Volant de direction de véhicule automobile comportant deux branches latérales de manoeuvre (10) disposées de chaque côté de ce volant suivant une direction transversale (T), qui sont reliées chacune par une liaison à un moyeu (8) comprenant des moyens de fixation sur une colonne de direction disposée ... | 2,142 |
FR3066990A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Profilé réalisé en alliage métallique extrudé prévu pour une structure porteuse d'un véhicule automobile, ce profilé (2) présentant formée directement par l'extrusion, une surface fonctionnelle (6) disposant dans un plan transversal d'une dimension transversale utile (D), et une face adjacente (8) for... | 2,576 |
FR3066991A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Véhicule automobile comprenant un élément d'équipement intérieur (3) de véhicule et un élément de structure (2) de véhicule reliés l'un à l'autre par au moins un dispositif de support (7), caractérisé en ce que le dispositif de support est constitué d'une entretoise (7) dont une extrémité (7a) présente... | 4,230 |
FR3066992A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ensemble de structure de carrosserie de véhicule automobile formant un pavillon à toit ouvrant (1c) ou à toit non ouvrant, l'ensemble de structure comportant au moins un arc de pavillon et une traverse avant (2) de pavillon solidarisée audit au moins un arc de pavillon de façon à être disposée près d'u... | 3,361 |
FR3066993A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONSI. Dispositif (10), en particulier pour le nettoyage d'une surface vitrée, comprenant un châssis (12) portant au moins un organe de roulage (22,\n<CLM>\1\tet au moins un premier (14) et un second (16) organes d'application d'une dépression sur une surface (18) reliés à des moyens (52) de fourniture d'une ... | 4,660 |
FR3066994A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif robotisé destiné aux personnes handicapés moteur, à mobilité réduite, afin de leur faciliter leur transfert d'un siège de véhicule les transportant en stationnement vers le siège du fauteuil roulant, sans aucun aucun effort superflue, et sans avoir à manipuler le fauteuil qu'il transporte ; ... | 6,759 |
FR3066995A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé d'assemblage d'au moins une charnière (1) de porte de véhicule avec un charnon fixe (1a) assemblé sur un élément de structure (2) d'une caisse de véhicule automobile par un dispositif d'assemblage et un charnon pivotant (1 b) autour d'un axe (1c) porté par le charnon fixe (1a), caractérisé en c... | 5,769 |
FR3066996A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système collaboratif de véhicules subaquatiques (10) apte à suivre un élément linéaire (1,33) immergé capable de faire varier ou de produire un champ magnétique comprenant au moins un premier véhicule subaquatique (13, 37, 38,\n<CLM>\1\tdestiné au suivi de la position de l'élément linéaire(1,33), un de... | 4,625 |
FR3066997A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Unité de propulsion tous azimuts pour navire comprenant dans sa coque au moins un système d'aspiration et de refoulement de liquide, caractérisé en ce que le dit système d'aspiration et de refoulement de liquide est incorporé dans une cage fixe, intégrée à la coque du navire.\n<CLM>\1\tUnité de propuls... | 1,754 |
FR3066998A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de propulsion (30) comportant : - une plateforme (31) agencée pour qu'un passager (U1, U2) puisse y prendre place, - un groupe de poussée comprenant une tuyère principale (32) expulsant un fluide depuis une sortie de fluide selon une direction donnée (DE32), ladite tuyère principale (32) éta... | 10,180 |
FR3066999A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Actionneur électrohydraulique pour le train d'atterrissage d'un aéronef, notamment d'un avion, avec au moins un consommateur accouplé à une jambe de train d'atterrissage du train d'atterrissage, avec ou sans au moins une pompe à moteur électrique (1), au moins un accumulateur (2), au moins un bloc hydr... | 3,373 |
FR3067000A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de flottabilité pour déployer une pluralité de flotteurs d'un système de flottabilité (20) d'un aéronef (1), caractérisé en ce que ladite pluralité de flotteurs comprenant 5 plusieurs flotteurs principaux (25) et plusieurs flotteurs secondaires (30), lesdits flotteurs principaux (25) et lesdits... | 6,113 |
FR3067001A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Dispositif de rotor d'hélicoptère à pales contre rotatives caractérisé en ce qu'il comporte un arbre rotor (21) fixé sur le fond de la boite de transmission (2) solidaire du plancher mécanique (1) de l'appareil. Cet arbre fixe (21) comprend dans sa partie supérieure deux engrenages coniques (18) en ro... | 3,089 |
FR3067002A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de moyeu rotor d'aéronef caractérisé en ce qu'il comporte pour les articulations de ses pales (4) une rotule, pour chacune, en forme de deux secteurs sphériques distincts (5) et (6) assemblés concentriquement, en opposition, leur axe confondu avec celui de leur fusée respective (1') du moyeu... | 996 |
FR3067003A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé d' actionnement d'un refroidisseur (2) embarqué dans un aéronef (4), ledit refroidisseur (2) pouvant être actionné en mode refroidissement (K) et en mode dégivrage (T), de l'eau de condensation (10), éventuellement présente dans ledit refroidisseur (2), pouvant être évacuée en mode dégivrage (T... | 5,467 |
FR3067004A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Système de propulsion (150) pour un aéronef (100) et comprenant : - un mât (152), - une turbomachine (202) avec un noyau (204) fixé au mât (152), et - une nacelle (154) dans laquelle est logée la turbomachine (202) et qui comporte : - deux capots intérieurs (256a-b) agencés autour du noyau (204), et - ... | 3,623 |
FR3067006A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Machine de production de bouteilles étiquetées puis remplies, comprenant : - une souffleuse munie d'une roue de soufflage équipée d'une pluralité de stations de soufflage ayant chacune un moule, - une roue d'étiquetage recevant les bouteilles et les faisant défiler devant une ou plusieurs têtes d'étiqu... | 3,274 |
FR3067007A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Machine de production de bouteilles étiquetées puis remplies, comprenant : - une souffleuse munie d'une roue (1) de soufflage équipée d'une pluralité de stations de soufflage ayant chacune un moule, - une roue d'étiquetage recevant les bouteilles et les faisant défiler devant une ou plusieurs têtes d'é... | 1,087 |
FR3067008A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Emballage pour produit alimentaire, comprenant une boite (1) formée à partir d'un flan (4), comprenant un réceptacle (2) et un couvercle (3) 5 mobile par rapport au réceptacle (2) entre une position ouverte et une position fermée, le réceptacle (2) comprenant un panneau de fond (21) depuis lequel s'éte... | 2,886 |
FR3067009A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Embout (10) de distribution de liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - une ouverture (22) de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir l'ouverture (22) lorsqu'il est monté sur l'embout (10), le capuchon (16) comprenant une enveloppe extérieure (42) et une enveloppe ... | 7,278 |
FR3067010A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Embout (10) de distribution de liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - une ouverture (22) de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir ladite ouverture (22) lorsqu'il est monté sur l'embout (10), le capuchon (16) comprenant une enveloppe extérieure (42) et une envel... | 7,520 |
FR3067011A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Embout (10) de distribution de liquide, caractérisé en ce qu'il comprend : - une ouverture (22) de distribution de liquide, - un capuchon (16) amovible destiné à recouvrir ladite ouverture (22) lorsqu'il est monté sur l'embout (10), - un chemin d'évaporation de liquide résiduel disposé entre l'ouvertur... | 8,413 |
FR3067012A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1)Dispositif pour faciliter l'absorption du liquide dans une bouteille en totalité 5 caractérisé en ce qu'il comporte un bouchon intégrant une paille avec une extrémité montée sur le bouchon, l'autre extrémité de la paille comprenant 4 branches pour aspirer le contenu. 2)Dispositif selon la revendication ... | 638 |
FR3067013A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de distribution d'un produit fluidique, adapté pour être fixé sur un flacon 4, et comprenant : - un manchon 1 de fixation sur le flacon 4, - une frette 2 apte à venir se positionner autour du manchon 1 selon une direction d'assemblage X, la frette 2 et le manchon 1 étant des pièces de révolu... | 4,861 |
FR3067014A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de distribution d'un produit fluidique, adapté pour être fixé sur un flacon 4, et comprenant : - un manchon 1 de fixation sur le flacon 4, - une frette 2 apte à venir se positionner autour du manchon 1 selon une direction d'assemblage X, la frette 2 et le manchon 1 étant des pièces de révolu... | 5,237 |
FR3067015A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif mobile (1) pour la fermeture et l'ouverture d'un poste de versement de déchets dans une installation de déchetterie, le dispositif comprenant, accessible depuis une zone d'accès pour usager (A), une plaque articulée (11) en rotation vis-à-vis d'un socle (12) du dispositif autour d'un axe hor... | 4,570 |
FR3067016A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Dispositif (100) de préhension d'au moins un produit alimentaire deformable (10), comprenant : au moins une plaque perforée (112) définissant au moins une surface (130) de réception du produit alimentaire deformable (10), et pour la ou chaque surface de réception (130), une paire d'aiguilles (182,\n<C... | 6,481 |
FR3067017A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de maintenance (1) pour éolienne offshore (10) apte à s'appliquer contre et se déplacer le long du mât (10a) de l'éolienne 5 comprenant : - une plateforme de maintenance (2) comprenant une échancrure (2a) de préférence en forme de U, délimitant deux branches (2a1, 2a2) aptes à entourer le mâ... | 12,874 |
FR3067019A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 Système permettant une accroche amovible d'outils sur des rênes de bêtes de selle ou attelées. 2 Système selon la revendication 1 comportant un moyen de fixation le rendant amovible sur les rênes. 3 Système selon la revendication 1 comportant un moyen de fixation le rendant fixe sur les rênes. | 310 |
FR3067020A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un matériau SAPO de type structural AFX comprenant du cuivre et comprenant au moins les étapes suivantes : a) le mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'aluminium, d'au moins une source de silicium, d'au moins une source de cuivre, d'au moins une source de phosphore,... | 5,071 |
FR3067021A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse, ayant un volume poreux total supérieur à 0,75 ml/g, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) une étape de précipitation d'un gel d'alumine, en milieu réactionnel aqueux, d'au moins un précurseur basique choisi parmi l'aluminate de sod... | 5,085 |
FR3067022A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse ayant un volume poreux total supérieur à 0,75 ml/g, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) au moins une première étape de précipitation d'un gel d'alumine, en milieu réactionnel aqueux, d'au moins un précurseur basique choisi parmi l... | 6,995 |
FR3067023A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Matériau inorganique comprenant de l'iridium et/ou de l'oxyde d'iridium 1r02, caractérisé en ce qu'il est macroporeux et qu'il se présente sous la forme de sphères microniques ou sub-microniques.\n<CLM>\1\tMatériau selon la revendication 1, caractérisé en ce que les sphères présentent un diamètre moyen... | 4,838 |
FR3067024A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de traitement biologique du carbone, de l'azote et facultativement du phosphore des eaux, dans un système de réacteurs (1) comprenant au moins un réacteur séquentiel discontinu (SBR) (2) et un réacteur à film biologique à lit mobile (MBBR) (3), caractérisé en ce que ledit procédé comprend des é... | 5,789 |
FR3067025A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Substrat en verre teinté trempable dont au moins une des faces est partiellement revêtue d'une couche de peinture minérale obtenue à partir d'une composition de peinture aqueuse à base d'une solution de silicate d'alcalin comprenant au moins une charge minérale choisie parmi les charges minérales lamel... | 4,453 |
FR3067026A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Un matériau composite (1) comportant un renforcement par des fibres (10) et une matrice céramique multicouches dans laquelle les fibres revêtues d'une couche mince dénommée interphase (11) sont incluses, la dite matrice céramique comprenant : - au moins une couche continue uniforme (13) d'un matériau c... | 5,978 |
FR3067027A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composés de formule (I) : R10 OR2 (I) dans laquelle : Ri, et R2, identiques ou différents, désignent: a) Un atome d'hydrogène H, b) un radical COR8 dans lequel R8 désigne un radical alkyle en C1-C20 saturé linéaire, un radical alkyle en C2-C2o insaturé linéaire, un radical en C3-C2o ramifié saturé ou i... | 18,052 |
FR3067028A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composé de formule (I) : (I) ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci; dans laquelle : RI représente H ou OH; R2 représente un radical Ci_6alkyle linéaire, ramifié ou cyclique ; C6loaryle éventuellement substitué par un ou plusieurs substituants choisis parmi un atome d'halogène, un radical ... | 7,131 |
FR3067029A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Composé benzoxazine borée répondant à la formule : (A) Ri 0 B OR3 \O R20 R4 dans laquelle : - Z représente un groupement de liaison au moins divalent, aliphatique, cycloaliphatique ou aromatique, comportant au moins un atome de carbone et optionnellement au moins un hétéroatome choisi parmi 0, S et P; ... | 3,800 |
FR3067030A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (100) pour la réalisation d'un objet (406), comportant au moins : - une couche (102) de matériau photoréticulable comprenant au moins un précurseur de polymère ayant au moins une fonction apte à réagir avec au moins un photoinitiateur mélangé au précurseur de polymère, le photoinitiateur éta... | 5,067 |
FR3067031A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de préparation d'un mélange de polymères exempt de Bisphénol A comprenant les étapes suivantes de : a) fourniture d'un acide polylactique et d'un polycarbonate isosorbide, ledit polycarbonate isosorbide étant exempt de bisphénol A et présentant un taux de motifs isosorbide d'au moins 20% en mol... | 3,054 |
FR3067032A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 Objet ou partie d'objet fabriqué à partir d'une composition comprenant au moins un fluoropolymère F, dans lequel : - l'au moins un fluoropolymère F comprend des motifs de fluorure de vinylidène et au moins 30 % en poids de motifs dérivés d'au moins un monomère de formule (I) : (I) CX1X2=CX3Y, dans laque... | 3,634 |
FR3067033A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Utilisation d'une composition comprenant au moins un polyamide, dont l'un au moins dudit polyamide est un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins un motif minoritaire issu de la polycondensation : d'au moins une diamine avec au moins un acide gras polymérisé, en particulier un dimère d'acide gr... | 8,049 |
FR3067034A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Formulation de polissage utile pour le polissage de tranche non oxyde, comprenant un mélange contenant au moins un agent de gravure de formule MX02, où M est un métal ou 5 l'ammonium, X est un halogène, 0 est l'oxygène, et une dispersion de particules abrasives de haute pureté ayant une dureté Mohs d'a... | 3,757 |
FR3067035A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS I. Composition comprenant : le trifluoroéthylène ; le pentafluoroéthane ; et au moins un composé C choisi dans le groupe constitué du difluorométhane, du 1,1,1- trifluoroprène, du trifluoroéthane, du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane, du monofluoroéthane, du 1,1,1,4,4,4-hexafluorobut-2-ène, du 3,3,4,4,4-pentaflu... | 8,952 |
FR3067036A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée lourde en fuels de différentes teneurs en soufre, ladite charge contenant au moins une fraction d'hydrocarbures ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 c8/0 poids, une teneur en métaux d'au moins 10 ppm, une température initiale d'ébullition d'au moins... | 5,843 |
FR3067037A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée lourde en fuels de différentes teneurs en soufre, ladite charge contenant au moins une fraction d'hydrocarbures ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une teneur en métaux d'au moins 10 ppm, une température initiale d'ébullition d'au moins 34... | 5,751 |
FR3067038A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (100) de conversion de matières premières carbonées sèches (MPCS) en un gaz de synthèse comprenant du, et en particulier constitué de, CO et H2, ledit dispositif (100) comprenant : - une chambre (110) de pyrolyse de MPCS ouverte en partie haute et en partie basse, et prévue pour accueillir d... | 4,965 |
FR3067039A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Pigeur (1) comportant deux bras de pigeage (11) qui s'étendent selon un axe central (Y) et sont respectivement équipés d'une assiette de pigeage (8), les bras de pigeage (11) étant mobiles entre une position rétractée dans laquelle leur assiette de pigeage (8) sont proches l'une de l'autre et au moins ... | 3,848 |
FR3067040A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Dispositif (14) destiné à recevoir un dépôt de matériau par impression comportant : - un support (30), destiné à être monté sur au moins un bac (16) contenant un milieu de travail, le support (30) délimitant une ouverture traversante (42) de réception de nacelle et une surface de retenue (40) de nacel... | 7,554 |
FR3067042A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de détection de la sensibilité d'un polymère ou d'un mélange de polymères à un composé, comportant les étapes consistant à: - exposer une pluralité de micro-dépôts individualisés (21) comportant le polymère ou le mélange de polymères au composé, et - détecter une variation d'aspect d'un ensembl... | 7,539 |
FR3067043A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de détection de la sensibilité d'un polymère ou d'un mélange de polymères à un composé, comportant les étapes consistant à: - exposer au moins un micro-dépôt (21) de forme lenticulaire, comportant le polymère ou le mélange de polymères, au composé, - détecter un changement de la distribution sp... | 7,810 |
FR3067044A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Produit laminé, filé et/ou forgé en alliage 2,00( à base d'aluminium comprenant de 0,05 à 1,9 % en poids de Li et de 0,005 à 0,045 % en poids de Cr et/ou de V.\n<CLM>\1\tProduit selon la revendication 1 ayant une densité moyenne d de phases intermétalliques, exprimée en nombre de phases par MM2, telle ... | 4,627 |
FR3067045A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1.- Procédé (100) de fabrication d'un support de voie ferrée (20), le support de voie ferrée (20) comprenant une pluralité d'éléments préfabriqués (28) de dimensions prédéterminées assemblés les uns aux autres, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes successives suivantes : - fournir (110) une machine... | 3,698 |
FR3067046A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Rail de chemin de fer, démontable et interchangeable, comprenant, d'une part, un champignon (2) comportant une partie supérieure (3) constituant une bande de roulement et une partie inférieure (4), et, d'autre part, un corps (5) qui comprend un patin (6) destiné à reposer sur une ou plusieurs traverses... | 3,853 |
FR3067047A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de mise à l'eau d'une structure (1) destinée à flotter dans l'eau (15), comportant les étapes de : chargement de la structure (1) sur un ponton (10) flottant dans l'eau, mise en appui sous l'eau (15) d'au moins un pilier de support (2), relié à la structure (1), pendant que la structure (1) rep... | 2,901 |
FR3067048A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Réservoir annexe pour réservoir de toilette L'invention réside dans le fait du raccordement d'un réservoir contenant un produit permettant le traitement de l'eau contenue dans un réservoir de toilette, prépercé de 2 entrée ( droite/gauche),le réservoir contenant le produit est connecté au réservoir de ... | 1,228 |
FR3067049A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de construction (DIS) caractérisé en ce 5 qu'il est constitué de blocs (BL01, BL02) et d'éléments verticaux (EVE1, EVE2), lesdits blocs (BL01, BL02) étant aptes à autoriser le passage en leur sein desdits éléments verticaux (EVE1, EVE2), lesdits blocs (BL01, BL02) intègrent au moins un fourr... | 4,245 |
FR3067050A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Panneau (1) décoratif résistant au feu pour un aménagement intérieur, ce panneau (1) décoratif comportant une âme centrale (10) présentant une face recto (101) revêtue d'un premier placage (11) de bois, l'âme centrale (10) et le premier placage (11) de bois étant solidaires l'un avec l'autre, caractéri... | 3,593 |
FR3067051A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de couverture (1) pour espace de stockage extérieur (10), ledit espace (10) étant délimité par au moins deux murs latéraux (11,\n<CLM>\1\ten vis à vis, ledit dispositif (1) de couverture étant déployable entre au moins une première position développée (P) recouvrant totalement ledit espace (... | 3,440 |
FR3067052A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif d'ouverture de caveau funéraire caractérisé en ce qu'il comporte deux rails (fig2) de forme U en alu ou en acier, sur lesquels s'emboîtent des piges d'écartement (fig3) et ou glissent des roulettes en acier (fig4 1101) qui supportent la pierre tombale en granit (figl) pour que cette dernière... | 961 |
FR3067053A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif (1) antivol pour un équipement électronique (2) comprenant un boîtier (20) présentant un premier port femelle (21), le dispositif comprenant : un dispositif d'enserrement (10) adapté pour recevoir le boîtier (20) de l'équipement (2), présentant un premier port mâle (11) complémentaire du pre... | 6,955 |
FR3067054A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Dispositif de fixation (1) d'une vitre (3) d'un véhicule sur un dispositif lève-vitre, ladite vitre (3) présentant au moins un trou (5), ledit dispositif de fixation (1) comprenant un curseur (9) présentant au moins une mâchoire (11), ladite ou lesdites mâchoires (11) comprenant deux parois (13,\n<CLM>... | 3,485 |
FR3067055A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé comprenant : la pose d'un outil de diagraphie électromagnétique dans un puits de forage, dans lequel l'outil de diagraphie électromagnétique comprend un émetteur et un récepteur ; la prise d'une première mesure avec l'outil de diagraphie électromagnétique dans une première section nominale du p... | 6,775 |
FR3067056A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Turboréacteur du type à rotor non caréné, comprenant un générateur de gaz (3-8), une première hélice (21), non carénée, connectée à un arbre (81) du générateur de gaz (3-8) par l'intermédiaire d'un premier réducteur (23), et une deuxième hélice (91), non carénée, connectée à un arbre (81) 10 du générat... | 2,797 |
FR3067057A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Turbomachine (10) d'aéronef, comprenant au moins une enceinte (E2) délimitée par au moins un rotor (26) et au moins un stator (40), et recevant au moins un palier de guidage (38) agencé entre ledit rotor (26) et ledit stator (40), des moyens d'alimentation en huile de lubrification dudit au moins un pa... | 5,091 |
FR3067058A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de gestion de l'injection d'agent réducteur dans un système de traitement des oxydes d'azote par un catalyseur (4) de réduction catalytique sélective, dans lequel il est défini : -une consigne (23) de stockage d'ammoniac dans le catalyseur (4), -la quantité (24) d'ammoniac stockée dans le catal... | 2,600 |
FR3067059A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé d'optimisation d'une dépollution en oxydes d'azote des gaz de combustion dans une ligne (3) d'échappement, la dépollution en oxydes d'azote étant effectuée par au moins deux systèmes (1, 15; 2,\n<CLM>\1\tde réduction catalytique sélective par injection par chaque système (1, 15; 2,\n<C... | 6,570 |
FR3067060A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Moteur à combustion interne (11), notamment de véhicule automobile, comportant: - un bloc-cylindres (13) comportant des chambres de combustion (14), - une culasse (16) montée sur le bloc-cylindres (13), - ladite culasse (16) comportant une première cavité (25), dite noyau d'eau, dans laquelle circule u... | 2,700 |
FR3067061A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système d'alimentation d'un moteur à combustion interne (i) comprenant au moins une conduite d'admission (4) de gaz dans le moteur à combustion interne et un compresseur électrique de suralimentation (12) agencé sur cette conduite d'admission de gaz et configuré pour élever la pression des gaz d'admiss... | 5,270 |
FR3067062A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS:\n<CLM>\1\tProcédé de commande de moyens de dosage de débit d'air (12) et de moyens de dosage de débit de gaz (11) brûlés recirculés dans un groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique (1), une ligne d'admission d'air (2) au moteur thermique (1) comportant les moyens de dosage du débit d'air (12... | 10,929 |
FR3067063A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Piston de moteur thermique comprenant un bol de combustion de carburant (2) et une partie supérieure (4) formant une zone de chasse du piston, ledit bol de combustion de carburant (2) ayant une cavité centrale (21), une cavité annulaire (22), une lèvre (3) située au niveau d'une périphérie supérieure d... | 2,784 |
FR3067064A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Conduit (1) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend (i) une structure interne (2) présentant deux manchons (22) tubulaires reliés par une portion centrale (26) ajourée, un pre... | 2,907 |
FR3067065A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Conduit (1) d'admission d'air et d'atténuation des bruits de bouche et des bruits rayonnés, destiné à être relié à un moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une nappe (2) souple poreuse à l'air enroulée pour former un tube (3), la nappe (2) présentant une pluralité de pl... | 4,082 |
FR3067066A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système de maintenance (10) d'un système d'injection de carburant (12) équipant un moteur de combustion interne, le système d'injection de carburant (12) définissant un circuit hydraulique comprenant une pompe haute pression (28), une électrovanne (22), un capteur de pression (24), une électrovanne dos... | 5,162 |
FR3067067A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Démarreur de moteur thermique comprenant un dispositif de mesure de régime, caractérisé en ce que ledit dispositif de mesure de régime comporte un mécanisme rotatif à masselotte (20) couplé en rotation avec l'arbre moteur (1) du démarreur et fournissant une mesure (Vm, ECU) dudit régime en fonction d'u... | 1,793 |
FR3067068A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Eolienne (10) ayant un rotor (14) à axe vertical équipé de pales (12) pour la prise au vent et une génératrice (16) apte à créer de l'électricité à partir de la 5 rotation du rotor (14), éolienne (10) comprenant une unité de commande (23) configurée de sorte à pouvoir occuper un premier mode de fonctio... | 11,893 |
FR3067069A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de surveillance d'un état de fonctionnement d'un dispositif de pompage (5) raccordé à une chambre de procédés (2) en vue de déterminer un état de fonctionnement défaillant du dispositif de pompage (5), le dispositif de pompage (5) comprenant au moins une pompe à vide primaire (7) comprenant : u... | 5,007 |
FR3067070A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Système de découpe (100) d'un bouchon (101) obturant un orifice de fixation (102) d'un pied d'aube (103) de redresseur (14), le système de découpe (100) comportant : ^ un bâti (108) comportant une cavité (110) cylindrique ménagée dans une surface inférieure (109) dudit bâti (108) et adaptée pour enserr... | 4,274 |
FR3067071A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Piston hydraulique (1) constitué d'un corps cylindrique (6) logé à faible jeu dans un cylindre (4), ledit piston (1) pouvant translater dans ledit cylindre (4) avec lequel il forme une chambre hydraulique (5) de volume variable, une première extrémité dudit piston (1) présentant une face de compression... | 6,159 |
FR3067072A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1 - Ensemble boulon-plaque (1) comprenant une plaque (2) et un boulon (3) comprenant une tête (4) et une tige (5), un trou traversant (6) étant formé dans l'épaisseur de la plaque (2), ledit trou traversant (6) étant dimensionné pour permettre le passage de la tige (5) du boulon (3) mais pas de la tête (4... | 5,305 |
FR3067073A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Connecteur (1) pour connecter deux membres, comprenant: Un corps (2) en matériau composite constitué de fibres de renfort noyées dans une matrice plastique (6b) en résine, pour connecter entre eux les deux membres, et possédant un logement (4), une bague de montage (7) installée dans le logement (4), u... | 3,952 |
FR3067074A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ensemble (E) de roulement instrumenté comprenant : - un roulement (2) comprenant au moins une bague interne (22) et au moins une bague externe (20); - au moins un capteur implanté dans le roulement (2) ; - au moins un câble (26,\n<CLM>\1\tconnectant le capteur à un dispositif extérieur ; - un guide de ... | 3,817 |
FR3067075A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Elément fusible (100) pour le découplage d'un carter structurant et d'une pièce de turbomachine selon une liaison apte à être rompue, ledit élément fusible (100) comportant un corps (101) présentant un axe longitudinal (X) et comportant une portion fusible (102), ledit élément fusible (100) étant carac... | 2,167 |
FR3067076A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Mécanisme d'embrayage (10) configure pour être entraîné en rotation autour d'un axe (0) et comprenant deux ensembles (1, 2), chaque ensemble (1,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins : - un porte-disques extérieur (106,\n<CLM>\1\tdélimitant par l'extérieur une cavité (Cl, C2), - un embrayage (100,\n<CLM>\1\tco... | 7,350 |
FR3067077A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Mécanisme d'embrayage (10) configure pour être entraîné en rotation autour d'un axe (0) et comprenant deux ensembles (1, 2), chaque ensemble (1,\n<CLM>\1\tcomprenant au moins : - un porte-disques extérieur (106,\n<CLM>\1\tdélimitant par l'extérieur une cavité (Cl, C2), - un embrayage (100,\n<CLM>\1\tco... | 12,202 |
FR3067078A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Ensemble hydraulique comprenant un cylindre (1) dans lequel peut coulisser un piston (2) lié à une extrémité d'une tige de piston (3), dont une partie fait saillie extérieurement du cylindre (1) et un soufflet souple de protection (8) ayant ses deux extrémités annulaires fixées respectivement à une ext... | 1,998 |
FR3067079A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1. Procédé de détermination de la valeur de la raideur (k1) de la fixation du support (5) d'un dispositif d'amortissement pendulaire (4) à un composant (2) de groupe motopropulseur (1) de véhicule, ce dispositif d'amortissement pendulaire (4) visant à amortir une oscillation de torsion se propageant dans ... | 4,089 |
FR3067080A1 | A1 | 20181207 | claim | claims | 1 | REVENDICATIONS1) Dispositif d'amortissement pendulaire (1,\n<CLM>\1\tde transmission de véhicule automobile du type de ceux comportant un support (2) entraîné en rotation autour d'un axe (XX') de ladite transmission et au moins un corps pendulaire (3,\n<CLM>\1\tcomprenant deux masses pendulaires (3,\n<CLM>\1\tagencées ... | 3,727 |
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